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Marques déposées par T.S.P.S
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TOUS SYSTEMES DE PROTECTION DE SOLS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUS SYSTEMES DE PROTECTION DE SOLS
T.S.P.S.

Numéro de dépôt :
4447557
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOUS SYSTEMES DE PROTECTION DE SOLS de T.S.P.S

Présentation de la marque TOUS SYSTEMES DE PROTECTION DE SOLS

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par T.S.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS SYSTEMES DE PROTECTION DE SOLS »

Le déposant est T.S.P.S. domicilié(e) 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHRISTINE DURY-ERB domicilié(e) 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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T.S.P.S a également déposé les autres marques suivantes : TSPS , L'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l'accessibilité , groupetsps.com


T.S.P.S. - 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France


Madame CHRISTINE DURY-ERB - 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750469 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Location, vente de protection de sols; Location, vente d'accès temporaires; Location et installation de plaques de répartition de charge et de roulement.